Codes, normes et réglementation dans l’industrie de la géothermie au Canada

Montréal le 1er juin 2010

La Coalition canadienne de l’énergie géothermique (CCÉG) est heureuse d’annoncer la publication d’un rapport synthèse des consultations menées l’an dernier et qui portaient sur l’efficience des codes, normes et règlements dans l’industrie de la géothermie au Canada.

Au début de 2009, et après avoir analysé plus de 4500 demandes de certification de systèmes géothermiques dans le cadre du Programme de qualité globale en géothermie de la CCÉG, le personnel de la CCÉG et les professionnels accrédités ont identifié plusieurs anomalies et faiblesses dans les codes, les normes et les règlements qui affectent l’industrie de la géothermie au Canada. Dans les mois suivant la mise en œuvre de son programme qualité, la CCÉG a recensé et continue de relever plusieurs contradictions dans les normes actuelles. On note également des omissions importantes qui retardent et parfois bloquent carrément l’introduction de nouvelles technologies dans les marchés. Au même moment, des responsables d’organismes de réglementation et autres intervenants du secteur public, notamment les municipalités, s’inquiètent du suivi des codes, des normes et des règlements existants.

C’est dans ce contexte et dans le cadre de son initiative de transformation des marchés et de ses efforts de consolidation de l’industrie, que la CCÉG a organisé en juin 2009 une consultation nationale portant sur les enjeux réglementaires qui touchent à l’industrie de la géothermie au Canada. Au total, sept ateliers de travail approfondis ont été offerts; des professionnels accrédités par la CCÉG ainsi que d’autres intervenants de l’industrie, notamment des représentants des gouvernements municipaux et provinciaux ont participé à ces ateliers. Les séances ont eu lieu à Burnaby, Calgary, Regina, Toronto, Saint-Hyacinthe, Québec et Truro.

Ce rapport présente une synthèse des sept ateliers organisés au Canada. Le personnel de la CCÉG a préparé une synthèse des sept ateliers et regroupe en grands thèmes les commentaires écrits des participants. Aux commentaires écrits des participants s’ajoutent des notes et des commentaires recueillis par le personnel de la CCÉG qui animait les rencontres. Ces commentaires additionnels traduisent le ton général des discussions. Certaines conclusions et recommandations émergent de cette analyse effectuée par le personnel de la CCÉG.

Comme suite à la publication de ce rapport, la CCÉG amorcera maintenant un travail de synthèse qui comprendra une analyse de tous les commentaires reçus depuis le début du processus de transformation des marchés en 2007. S’ajoutera à cette synthèse une liste exhaustive de problèmes rencontrés par la CCÉG lors de l’analyse technique de plus de 12000 systèmes géothermiques de 2007 à 2010.

Les résultats de cette analyse approfondie et des recommandations spécifiques seront par la suite présentés au conseil d’administration de la CCÉG pour évaluation et direction. Un rapport préliminaire de plus de 200 pages et contenant 39 recommandations a déjà été préparé.

La Coalition canadienne de l’énergie géothermique a pour rôle de mettre en présence les intervenants des secteurs public et privé de l’industrie géothermique et d’élargir le marché des thermopompes géothermiques et de la technologie géothermique au Canada. Carrefour d’information, de formation, d’accréditation, de normes et de sensibilisation du public, nous avons pour mandat de travailler de concert avec les intervenants à l’élaboration de l’infrastructure nécessaire afin de favoriser la croissance de l’industrie canadienne de la technologie géothermique. Pour de plus amples renseignements : www.geo-exchange.ca

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Plus de plus amples renseignements : Ted Kantrowitz (514) 807-7559 poste 34


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